CENTRE DE DOCUMENTATION

Mémoires et avis
Mémoire - Avis régional sur le projet d’attribution d’un statut permanent de réserve de biodiversité pour neuf territoires et de réserve aquatique pour un territoire dans la région du Saguenay–Lac-Saint-Jean
322.55 KB
[ publié le 26 avril 2012 ]
Mémoire - Avis régional sur la protection du territoire du Plan Nord
704.6 KB
[ publié le 18 novembre 2011 ]
Mémoire sur le Livre vert pour une politique bioalimentaire : Donner le goût du Québec
419.5 KB
[ publié le 22 septembre 2011 ]
Proposition visant le maintient des stratégies de diversification et de reconversion de l'économie et le soutien au développement d'entreprises manufacturières au Saguenay-Lac-Saint-Jean
477.05 KB
[ publié le 18 février 2011 ]
Mémoire sur le projet de construction de l’usine AP-50 du complexe Jonquière de Rio Tinto Alcan à Saguenay
304.36 KB
[ publié le 13 décembre 2010 ]
Mémoire: «VERS UNE SOCIÉTÉ QUÉBÉCOISE DE DÉVELOPPEMENT DES MINÉRAUX INDUSTRIELS»
518.81 KB
[ publié le 1 octobre 2010 ]
Mémoire sur la Loi sur l'occupation du territoire forestier
388.98 KB
[ publié le 12 août 2009 ]
Lettre au premier ministre du Québec
35.98 KB
[ publié le 29 mai 2009 ]
Mémoire au BAPE sur le Projet d'aménagement d'un projet d'un complexe hydroélectrique sur la rivière Romaine
211.64 KB
[ publié le 1 décembre 2008 ]
Mémoire «La décentralisation de la gestion forestière, la clé de notre avenir économique»
148.43 KB
[ publié le 29 octobre 2008 ]
Avis régional sur sur le développement de places additionnelles et l’accès à l’information sur les services de garde éducatifs
82.45 KB
[ publié le 15 avril 2008 ]
Avis – Parc régional de la Pointe-Taillon
120.11 KB
[ publié le 1 janvier 2008 ]
Mémoire sur la stratégie minérale du Québec
182.63 KB
[ publié le 1 octobre 2007 ]
Mémoire sur les aides fiscales aux régions ressources
308.71 KB
[ publié le 1 septembre 2007 ]
Mémoire sur les véhicules hors route
108.35 KB
[ publié le 1 mars 2006 ]
Mémoire sur la réforme du mode de scrutin
41.53 KB
[ publié le 1 mars 2006 ]